Le Régime Social des Indépendants (RSI) est opérationnel depuis le premier juillet 2006. Il est apparu de la fusion de trois caisses de protection sociale de chefs d'entreprise : l'AVA, la caisse nationale d'AMPI et l’ORGANIC. Le RSI propose une assurance santé aux indépendants, artisans et commerçants. Il ne s’occupe que les départs à la retraite des artisans et hommes d'affaires, tandis que les départs à la retraite des indépendants sont gérés par d'autres organismes. Depuis 2008, il est l'interlocuteur social unique des indépendants (hors indépendants), ce qui signifie que l'agence concentre toutes les cotisations.
Pourquoi quitter le RSI ?
Principalement, la réglementation impose à toute personne résidant et travaillant en France d'être affiliée au régime de sécurité sociale auquel elle est soumise : régimes généraux des salariés, régimes agricoles, régimes des travailleurs indépendants, régimes spéciaux. Ce type d'affiliation nécessite le paiement des cotisations sociales, CSG et CRDS.
Or, les travailleurs indépendants se plaignent souvent d'erreurs répétées dans le calcul de leurs cotisations ou leur retraite. En conséquence, l'huissier est intervenu dans de fausses données. La vitesse de traitement des fichiers est lente, retardant la mise à jour de l'évolution de la situation professionnelle. Lorsqu'une erreur est découverte, c'est un obstacle à la mise en ligne rapide de quelqu'un.
En conséquence, les travailleurs indépendants veulent quitter le RSI.
Comment payer moins de RSI ?
La réflexion des indépendants sur leur stratégie de rémunération est cruciale.
Ce thème est au cœur, et il devrait être l'un des premiers enjeux lorsque les indépendants démarrent leurs activités.
Cependant, il est forcément évidant de constater que très peu d'indépendants ont soigneusement réfléchi à leurs conditions de rémunération, ou plus simplement, n'ont formulé aucune stratégie de rémunération.
Cette omission les a contraints à taxer leurs revenus, notamment le RSI.
De nombreux indépendants rencontrent également des difficultés dans le traitement des cotisations sociales liées à la rémunération des non-salariés, tandis que leurs homologues (caisse d'assurance retraite, l’assurance-vie) ne sont pas convaincants.
Avec la progression solide du recouvrement des cotisations sociales, le sentiment d'écrasante s'est renforcé, ce qui peut amener les agences de recouvrement à multiplier les demandes en cas de retard, voire à devoir procéder à des ajustements. Activité.
Afin de payer un retour sur l'investissement plus faible dans une entreprise individuelle, la seule solution est de déclarer des bénéfices inférieurs ou inférieurs aux attentes. Il existe plusieurs solutions comme la réduction des activités, réduisant ainsi le chiffre d'affaires. En outre, vous ne pouvez pas déclarer tout chiffre d'affaires, ce qui est bien entendu interdit.
Mais pour ne pas avoir des problèmes, la meilleure solution est de quitter le RSI.
Comment quitter le RSI ?
Que vous soyez TNS ou non, quitter le RSI est un processus difficile. Outre le risque de perdre ce combat rapidement ou pour longtemps, cela implique des dépenses et des restrictions colossales, loin de contribuer au développement apaisé de l'entreprise.
Certains cadres qui quittent le RSI incluent le placement de tous leurs actifs au nom de leur conjoint ou à l'étranger, puis la souscription d'une ou plusieurs assurances privées pour leur assurance sociale, rendant ainsi tous leurs actifs insaisissables. Certaines entreprises offriront également aux employés cette option. Une fois la première étape franchie, il ne reste plus qu'à vous défendre dans les poursuites judiciaires qui se produiront sûrement.
Quand vous quittez le RSI, la cotisation maladie, la Contribution Sociale Généralisée et la Contribution au Remboursement de la Dette Sociale seront supprimées.
Lorsque vous arrêtez l'activité, vous devez notifier le Centre de Formalisation d'Entreprise (CFE) dans les 30 jours, qui avisera toutes les organisations concernées, y compris RSI. Une fois que ce dernier s'en rendra compte, il enregistrera votre annulation le jour de votre cessation d'activité. Ensuite, vous recevrez un avis d'annulation dans les 30 jours.